Bienvenue au pays se visite également sur le site du Comité Régional du Tourisme Languedoc Roussillon

  Le site de France Vélo Tourisme, dédié au grand public, devrait être prochainement lancé. Un véritable outil de préparation des vacances à bicyclette.

L'association Aditus, avec l'appui des associations représentatives de personnes handicapées, vient de publier un guide pratique à destination des acteurs de l'événementiel (annonceur, organisateur, agence d'événementiel, propriétaire de site, etc.).
4 axes de l'accessibilité des manifestations et évènements sont déclinés :
- Le cadre de la communication :
Comment informer sur l'accessibilité des équipements de l'événement ?Comment présenter des informations de façon accessible ?
Comment rendre des supports papiers, numériques, vidéo ou audio accessibles ?
- Le cadre du transport et de l'accès au site
Comment proposer des moyens de transports accessibles ?
Comment aménager les accès et les abords du site ?
- Le cadre de l'accueil et des déplacements sur le site
Comment faciliter les inscriptions et la visite du site de l'événement ?
Comment accueillir et donner la sensation d'être compris ?
Comment faciliter le repérage sur site ?
Comment organiser une signalétique d'information accessible ?Comment sécuriser les déplacements sur le site ?
Comment faciliter l'installation dans le lieu où se déroule l'événement ?
Comment créer un cadre de travail agréable et rassurant, pour autoriser le confort, la sérénité et la capacité d'écoute ?
- Le cadre des contenus et des interactions :
Comment rendre accessibles les interventions humaines aux publics sourds ou malentendants ?

Depuis plusieurs années, les 42 000 platanes du Canal du Midi sont victimes d’une maladie sans remède – le chancre coloré – provoquée par la prolifération d’un champignon microscopique. L’abattage, suivi d’une plantation progressive de nouveaux arbres, est la seule solution pour stopper la contagion et préserver ce patrimoine exceptionnel.

« La disparition des platanes du canal du Midi est une catastrophe nationale, tant d’un point de vue écologique qu’économique. Ces arbres et le paysage qu’ils dessinent sur plus de 200 km font partie de notre patrimoine. Les français y sont attachés et beaucoup d’entreprises tirent leur activité de ce site unique au monde. L’objectif est de créer un grand mouvement de mobilisation pour permettre à chacun, à son niveau de contribuer à la sauvegarde d’un des plus beaux paysages de France » a déclaré Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET.

Afin de réunir les financements nécessaires – 200 millions d’euros répartis sur plusieurs années - la ministre a appelé à la mobilisation qui devrait notamment se traduire par l’organisation d’une opération de mécénat au printemps prochain. L’Etat versera un tiers du montant via Voies Navigables de France (VNF), un tiers serait pris en charge par les collectivités territoriales de la région et le dernier tiers par le mécénat.

La ministre a également lancé en partenariat avec la Dépêche du Midi un concours sur le site du Quotidien pour choisir les 3 identités graphiques qui accompagnera toute l’opération de sauvetage du canal du Midi. L’objectif est, dès le démarrage, d’associer pleinement les habitants des régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées pour faire du sauvetage du canal du Midi une grande cause régionale.

Appel au vote sur le site de la dépêche du Midi :
www.ladepeche.fr

Le canal du Midi en quelques chiffres

-  Plus fréquenté que la Seine, le canal assure à lui seul un cinquième (20 %) du tourisme fluvial français ;

- 950 bateaux sont « à demeure » sur le canal des Deux Mers ;

- le canal représente environ 2000 emplois directs ;

les retombées économiques annuelles dues à l'activité du canal sont d'environ 122 millions d'euros ;

les platanes diminuent l’évaporation de l’eau en été de 80 % grâce à la voûte qu’ils forment au-dessus de l’eau.

Des producteurs de l’assiette de pays ont créé une boutique du terroir à Narbonne et ils passent même au JT.

http://videos.tf1.fr/jt-we/le-supermarche-des-producteurs-6766870.html

L'apéro solidaire Esi Congo a tenu toutes ses promesses : 90 personnes (famille, amis, collègues, bénévoles de la protection animale, professionnels de l’environnement, politiques… Tous concernés, tous un peu militants !) réunies pour soutenir le projet de préservation des gorilles au Congo Brazzaville, et Ethicalia a réussi à collecter près de 1 500 € !

http://www.youtube.com/watch?v=irVsO2nbdMc 

Ethicalia remercie tous ceux qui étaient là, mais aussi tous ceux qui n’ont pas pu être présents mais qui ont soutenu, que ce soit financièrement, techniquement ou simplement humainement les organisatrices…

Ethicalia, avec toute l’équipe d’ESI Congo vous souhaite de bonnes vacances.

Un avant goût du pôle oentotouristique, Viavino à St Christol en Pays de Lunel

http://www.com3d.fr/viavino

Boutique, dégustation, produits du terroir, office de tourisme, vignes pédagogiques, expositions temporaires, restaurant, salle camargaise de réception, théâtre de verdure...

Le tout dans un univers d'éco-construction....

Les Causses et les Cévennes ont été inscrites ce mardi au patrimoine mondial de l'Unesco, a annoncé l'organisation onusienne sur Twitter.

Le Comité du patrimoine mondial de l'Unesco, qui avait repoussé à plusieurs reprises l'examen du dossier français depuis l'ouverture de sa session annuelle le 19 juin, a finalement distingué ce territoire marqué par l'agropastoralisme.

Porté par l'Aveyron, le Gard, l'Hérault et la Lozère, il défend "le rôle universel de l'agropastoralisme" - en particulier l'élevage non-intensif des brebis, qui donne le Roquefort - "pour modeler et entretenir l'espace" sur 3 000 km².

Pour l'association de valorisation de l'espace Causses et Cévennes (Avecc), cette décision est une très bonne nouvelle car, depuis 11 ans, elle s'évertuait à décrocher cette place dans la prestigieuse liste de l'agence onusienne. La candidature des Causses et des Cévennes a été ajournée deux fois, en 2007 et 2009.

Les Causses et les Cévennes rejoignent ainsi le pont du Gard, le canal du Midi, les chemins de Saint-Jacques et les fortifications de Vauban (Mont-Louis, Villefranche-de-Conflent) qui, inscrits au patrimoine mondial de l'Unesco, ont tous bénéficié des retombées que génère ce label.

Le Comité pour le patrimoine mondial de l'Unesco est réuni à Paris jusqu'à mercredi pour sa session annuelle.

Du 9 au 11 juin dernier, l'Association des maires des stations classées et communes touristiques a organisé son congrès annuel à Pau. En présence du secrétaire d'état Frédéric Lefebvre, ces journées avaient différents thèmes abordés sous forme d'ateliers : le budget des stations classées, la clientèle des familles, les offices de tourisme, leur classement et l'évolution vers l'e-tourisme, le développement durable et ses différentes démarches, la sécurité. La MOPA y a animé deux ateliers :
- La relation entre l'office de tourisme et la collectivité : quel type de convention mettre en place ? Comment se servir des éléments réglementaires pour mieux définir la relation entre les deux structures ?
- Offices de tourisme et communes : les chemins de l'excellence. Comment gagner ensemble la bataille de l'eTourisme ? Avec de nombreux exemples illustratifs de destinations qui ont choisi de privilégier une stratégie web.

La MOPA en dresse le bilan ici.

D’autre part, à l’occasion de l’atelier, Michel Cazaubon, Chef de bureau des destinations touristiques au ministère de l’économie et des finances, a apporté des précisions sur le nouveau classement des offices de tourisme :
- un arrêté va prochainement être publié pour que tous les renouvellements de classement des offices de tourisme suivent le nouveau classement en catégorie, et ce, sans attendre 2014.
- toute station classée devra s’appuyer sur un office de tourisme classé en première catégorie. Une évolution importante qui peut entraîner de profondes conséquences.

KPMG a réalisé pour la DGCIS une étude comparative sur les forces et faiblesses du tourisme en France et en Espagne. A lire !

Ce projet relatif à l'écomobilité vers et dans les espaces ruraux a été mené dans le cadre du Réseau rural Français, suite à un appel à projet lancé en décembre 2009.

Il a été porté par le Réseau des Grands Sites de France qui regroupe, à l'échelle nationale, les collectivités gestionnaires de Grands Sites, protégés pour leur valeur patrimoniale, emblématiques, et qui connaissent une forte attractivité touristique. S'inscrivant dans les priorités du "Grenelle de l'environnement", et tout particulièrement celles relatives à la mobilité durable, leurs gestionnaires cherchent à limiter l'impact de la voiture sur les milieux naturels en favorisant des formes de découverte grand public qui réduisent l'usage de la voiture.

Ces préoccupations sont partagées par d'autres réseaux de gestionnaires d'espaces naturels ou sites patrimoniaux comme les Parcs Nationaux ou les Parcs Naturels Régionaux etc. qui cherchent à organiser et promouvoir un tourisme durable et responsable dans leurs territoires.

Cependant, ces préoccupations ne concernent pas uniquement, loin s'en faut, les espaces remarquables, mais potentiellement tous les territoires ruraux, qui cherchent à :

• accroître leur accessibilité sans voiture pour des habitants des villes de proximité pour leurs pratiques de loisirs, de sports de nature ou de détente ;

• diversifier leur offre touristique et renforcer leur attractivité, soit en proposant une offre de séjour sans voiture, soit en développant une offre d'itinérance, dans un objectif de développement local ;

• s'inscrire dans les politiques plus vertueuses en matière environnementale.

A partir de onze expériences de territoires ruraux, l'objectif de ce travail a été de voir comment les projets d'écomobilité ont été construits (initiative, montage financier et partenariats, communication, usages par les visiteurs et impacts locaux), d'en tirer les enseignements et les recommandations pour les territoires qui souhaiteraient à leur tour développer l'écomobilité touristiques et de loisirs.

Ce projet a été porté par le Réseau des Grands Sites de France, en partenariat avec Mairie-Conseils (Caisse des Dépôts et Consignations), la Fédération Française de Randonnée Pédestre, la plateforme Patrimoine et Territoire. Avec le concours de : Ministère de l'Ecologie, DGCIS Sous-direction du Tourisme, Parcs Nationaux de France, Fédération des PNR, ONF, Certu, Pôle ressources Sports de Nature.

Pour consulter et télécharger les documents :

Première partie (données de cadrage et législatives sur la mobilité, enseignements et recommandations) :

http://www.grandsitedefrance.com/book/ecomobilite/

Deuxième partie (11 fiches expériences) :

http://www.grandsitedefrance.com/book/ecomobilite2/

Les 11 expériences : la navette des crêtes (Haut-Rhin/Vosges), la navette de la vallée de la Clarée (Hautes-Alpes), le Baladobus (Yvelines), les Gorges de la Loire (Haute-Loire), le massif des Bauges (Savoie), le chemin de R. L. Stevenson (Haute-Loire, Gard, Ardèche et Lozère), la Loire à vélo (région Centre et Pays de la Loire), la Baie de Somme (Picardie), le Marais Poitevin (Pays de la Loire et Aquitaine), le Languedoc-Roussillon et la Suisse.

Ces éléments sont également consultables sur le site internet du Réseau rural Français : http://www.reseaurural.fr/

Les relations entre le tourisme et le changement climatique sont doubles : parce que le tourisme sera impacté par les changements climatiques, il devra s'y adapter ; parce que le tourisme est également l'un des déterminants des émissions de gaz à effet de serre, il doit participer à la réduction de ces émissions.

La première question, celle de l'adaptation, fait aujourd'hui l'objet d'une concertation dans le cadre du Plan national d'adaptation lancé en décembre 2009. Les premières recommandations du groupe de travail « Tourisme », remises en juin 2010, portent notamment sur l'étude prospective de la transformation du tourisme face aux changements climatiques.

Cette synthèse est centrée sur la seconde question, celle de l'atténuation du changement climatique (réduction des émissions de gaz à effet de serre), et a pour objectif de faire le point sur la contribution des activités touristiques à la production d'émissions de gaz à effet de serre et sur l'impact réciproque des mesures du Grenelle de l'environnement sur l'activité touristique

et des mesures prises en matière de développement touristique sur la politique climatique française. La contribution du tourisme aux émissions de gaz à effet de serre n'est encore connue et évaluée que de manière parcellaire. A l'échelle mondiale, le tourisme contribue à hauteur de 5% aux émissions de CO2. En France, le transport touristique est responsable de 8% des émissions nationales de gaz à effet de serre.
L'Organisation mondiale du tourisme estime que les flux touristiques doubleront d'ici 2020 et que les émissions de gaz à effet de serre dues au tourisme tripleront entre 2005 et 2035. La mobilisation de l'ensemble des secteurs d'activités touristiques à la politique d'atténuation s'organise depuis 2007 à l'échelle internationale autour de la diffusion d'informations, de bonnes pratiques et de guides techniques ainsi que par le développement de projets relevant du Fonds pour l'environnement mondial. En France, plusieurs scénarios ont été élaborés dans le cadre d'une étude PREDIT de 2006 sur la hausse des émissions dues aux transports touristiques, dont un scénario dit  « développement durable » qui pourrait permettre de diminuer les émissions de 66% d'ici 2020 (par rapport à 2000) et de diviser pratiquement par 4 le ratio émissions de gaz à effet de serre par individu (0,2 contre 0,7 en 2000).

Les mesures du Grenelle de l'environnement, formalisées dans le plan climat national de 2009, auront un impact économique sur l'activité touristique, principalement dans le domaine du transport et des bâtiments. Cependant, les politiques d'atténuation et de développement du tourisme ont également des co-bénéfices à faire valoir, esquissés dans cette synthèse, qu'il s'agisse de la rénovation du parc touristique (baisse de sa consommation énergétique, soutien de la croissance verte...) ou plus globalement du développement de filières touristiques adaptées à l'impératif de lutte contre le changement climatique (orientations des acteurs sur l'impact de leurs comportements touristiques, renforcement du positionnement durable de l'activité touristique). Il est d'autant plus important de mettre en avant et de développer ces cobénéfices que, structurellement, le tourisme pourrait être à court terme relativement imperméable à la mise en place d'instruments

Ces travaux montrent combien le tourisme constitue un secteur essentiel, de et pour l’économie française, alors qu’il est souvent considéré comme accessoire par une partie encore trop importante de l'administration et des élus.

Le rapport souligne également, combien le tourisme , par son importance et par l’impact qu’il peut avoir sur d’autres secteurs d’activités qui lui sont connexes, participe activement à la performance économique du pays et s’inscrit dans le comportement social des Français, pour qui le temps des vacances est un moment privilégié, auquel ils sont attachés depuis la création des congés payés en 1936.

L’activité touristique peut apporter des réponses et des solutions aux problèmes rencontrés actuellement, pour peu qu’on la considère comme un acteur économique à part entière et non pas un secteur « qui marche tout seul ».

Le Tourisme est bien une activité majeure pour notre pays, porteur d’innovation, de savoir- faire et de progrès social, qui supporte la comparaison avec de nombreux autres secteurs.

Ce rapport, démontre que la part de valeur ajoutée du tourisme dans le PIB est bien supérieure à celle d’autres secteurs, comme l’énergie, l’agriculture, les industries agro alimentaires ou l’automobile.

Aussi, si la France souhaite conserver sa position d’excellence dans le domaine du tourisme, et mettre en avant la diversité et les richesses de toutes ses régions, il s’agira non seulement d’être persuadé de son poids et de son rôle économique mais surtout de se donner les moyens de réussir la mutation à venir.

C’est l’objectif de ce rapport sur « le poids économique et social du tourisme »

L’encadrement juridique actuel des voies vertes ne permet pas un développement aisé de ces voies dédiées aux déplacements doux ; l’interdiction faite aux véhicules motorisés d’y circuler ne souffre en effet aucune exception, contrainte qui détourne les acteurs locaux de ce régime. Cette règle doit être maintenue dans son principe, car elle garantit que la vocation de la voie verte soit préservée : être une voie de communication dédiée aux déplacements à pied, à vélo, etc., sur laquelle l’agrément et la sécurité de la circulation sont assurés. Mais il apparaît nécessaire d’accompagner cette réglementation d’exceptions qui permettront de concilier cet usage, d’une part, et l’activité existante sur le domaine sur lequel la voie verte a été aménagée, d’autre part. Il s’agit principalement de l’exploitation des voies d’eau (la voie verte étant fréquemment réalisée sur un chemin de halage), et de l’activité agricole et forestière. La modification réglementaire envisagée pourrait être aussi l’occasion de clarifier la question de l’acte juridique constitutif d’une voie verte, qui n’est pour l’instant pas traitée. Ce document a vocation à ouvrir la discussion préalable aux travaux de modification. La question de la police de la circulation est également abordée, afin de proposer une liste des autorités compétentes selon la situation. Un rappel des textes qui encadrent le développement des voies vertes et des techniques de maîtrise foncière permet de disposer d’un tableau d’ensemble des éléments de droit utiles lorsque l’on aménage une voie verte.

Cette contribution présente une analyse menée au sein de la Mission nationale des véloroutes et voies vertes, qui n’est pas définitive mais a au contraire vocation à ouvrir la concertation entre tous les partenaires de la Mission préalablement à une évolution de l’encadrement juridique des voies vertes.

Comme le prévoit la loi de programmation du Grenelle de l’environnement, la stratégie nationale de développement durable (SNDD) vient d’être adoptée par le Gouvernement pour la période 2010-2013. Durant toute l’année 2009, de nombreux partenaires publics et privés ont été associés à son élaboration.

Les 15 indicateurs phares et 4 indicateurs de contexte économique et social présentés dans ce document constituent le coeur du tableau de bord retenu pour faciliter le suivi de la SNDD et contribuer à sa large diffusion.

Ce document a fait l’objet d’une première impression en juillet 2010.

ATOUT FRANCE et le Conseil Supérieur de l’Oenotourisme ont fixé le 09 février dernier les deux prochaines sessions de labellisation prévues en 2011.

La prochaine date limite de dépôt des dossiers est fixée au 15 mars 2011, pour une présentation des dossiers au comité consultatif courant juin 2011.

La session suivante est arrêtée au 15 septembre 2011.

A toutes fins utiles, le règlement d'usage et les conditions d'attribution de la marque "Vignobles & Découvertes" peuvent être téléchargés sur le site internet d'Atout France.

Un guide très pratique à l'usage des hôteliers, coproduit par la région Aquitaine et François Consultant, dans lequel  

La CCI de Nîmes, en partenariat avec l’AFIT, a fait réaliser une  analyse  des  attentes  de  la  clientèle  de  18  établissements touristiques du département du Gard faisant ressortir plusieurs faits importants

Concernant les clients français :

•       Ils  attendent  de  l’entreprise  des  faits  clairs  et  précis  sur  la  façon dont  elle  prend  en  compte  l’environnement  (ex : tri  des  déchets, explication sur leur valorisation...) et non pas une communication environnementale de principe.
•      Ils  considèrent  que  l’approche  environnementale  doit  se  faire  à l’échelle d’une région plutôt qu’au niveau d’une seule entreprise, et que toute démarche doit impliquer les collectivités locales.
•      Ils sont toutefois favorables à ce que des mesures qui fassent avancer les choses à leur échelle soient engagées.

 Concernant les clients belges et néerlandais :

•       Ils sont plus matures en matière de protection de l’environnement
•      Tout  comme  les  français, ils  rappellent  qu’en  vacances  ils  recherchent bien-être et confort. Ils cautionnent donc la démarche environnementale  de  l’entreprise  dans  la  mesure  où  elle  n’a  pas  deconséquences négatives fortes sur leur confort.

D'autres publications intéressantes sur le sujet sont également à découvrir dans la rubrique dédiée à l'écoresponsabilité sur le site de la FRPAT. Découvrez les...

Le ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire propose en partenariat avec l'Assocication des Maires de France le «Guide pratique du Maire : Financez vos projets avec le
FEADER» en complément du «Guide pratique de l’élu ; Des fonds européens pour votre territoire ».
Cet outil a pour ambition de fournir des informations précises qui doivent permettre de cibler les actions éligibles que les élus souhaitent mettre en place sur leur territoire, d’engager les démarches nécessaires pour obtenir des aides européennes et de trouver rapidement son interlocuteur régional.

Consultez le portail des aides aux entreprises mis en place par l'Institut supérieur des métiers. Il apporte toutes les aides (territoriales, nationales...) dont peut bénéficier un porteur de projet en fonction de sa localisation géographique et de son secteur d'activité. Ainsi, via le site de l'Observatoire des aides aux entreprises et du développement économique il est possible de connaître les soutiens en conseils ou en création pour un projet professionnel et donc d'être plus performant dans son accompagnement.

Voir les chiffres

Téléchargez la brochure de présentation de la réforme territoriale adoptée par le Sénat et par l'Assemblée nationale, respectivement les 9 et 17 novembre 2010.

Pour la 2nde année consécutive, le CSO donne le coup d'envoi du Prix national de l'oenotourisme qui s'adresse à tous les acteurs du monde de l'oenotourisme (professionnels du vin, agence de voyage, hôteliers, restaurateurs, collectivités...) et qui vise à récompenser les meilleures initiatives contribuant à la promotion de l'oenotourisme en France. 

Date de dépôt des dossiers, le 31 décembre 2010.

Plus d'infos..

Un guide pour s’y retrouver dans le bio, le durable, ou le naturel

Le 6 juillet 2010, les professionnels et les consommateurs, réunis au sein du Conseil national de la consommation (CNC), se sont mis d’accord sur les conditions d’emploi de sept expressions. Sur cette base, Hervé Novelli et Chantal Jouanno ont décidé de lancer un guide pratique qui donne, pour chaque allégation telle que « durable », « responsable », « biodégradable »… ou encore, pour les produits non alimentaires, « bio » ou « naturel », des informations simples et claires à partir des critères définis par le CNC : la signification du terme, les garanties à apporter par le professionnel ou encore les précisions qui doivent être portées à la connaissance du consommateur.

Les deux ministres ont indiqué que le CNC poursuit actuellement ses travaux de clarification pour huit autres allégations qui donneront lieu à un second tome du guide pratique au tout début de l’année prochaine et que la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes intensifiera ses contrôles sur la loyauté des allégations environnementales.

Les offices de tourisme français disposent désormais d'une nouvelle classification destinée à les aider à se recentrer sur leurs missions premières : l'information aux touristes. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat en charge du Tourisme, et Jean Burtin, Président de la Fédération Nationale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative (FNOTSI) ont présenté le 4 novembre le cadre du nouveau classement des Offices de Tourisme, selon un communiqué publié lundi 8 novembre. Pour l'occasion, et toujours dans un souci de compréhension, la FNOTSI change de nom au profit d'Offices de Tourisme de France.
Pour rendre leur vocation aux offices, l'ex-FNOTSI a élaboré un classement en trois niveaux, en fonction de l'envergure de la structure.
L'office de tourisme de 3ème catégorie représente une structure de petite taille, dotée d'une équipe permanente essentiellement chargée de l'accueil et de l'information. Celle de 2ème catégorie, se rapportant aux structures de taille moyenne, propose des services variés et développe une politique de promotion ciblée et met en oeuvre des outils d'écoute de la clientèle afin d'améliorer la qualité des services rendus.
L'office de tourisme de 1ère catégorie dispose d'une équipe polyglotte. Sa mission : déployer des actions de promotion d'envergure nationale ou internationale. Des services variés seront également proposés.
"Cette nouvelle classification sera plus pertinente et plus lisible aux yeux des professionnels et des consommateurs.", explique les Offices de Tourisme de France.

Découvrez les lauréats du Trophée Tourisme responsable

Retrouvez la liste des premières destinations labellisées...

Lire l'article

Comment développer avec des outils simples l'activité de son site Internet...

D'après TechnofuturTIC

Sénat - Commission des Lois - Rapport n°559 sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales - 16 juin 2010

 Dans le cadre du plan de développement du commerce de proximité, un troisième appel à projets vient d'être lancé par le ministère de l'Economie. Il concerne tout projet se référant soit au concept de "points et boutiques multiservices", soit à des propositions axées sur le développement de services innovants. Les collectivités territoriales intéressées doivent déposer leur dossier de candidature avant le 22 octobre 2010. Pour en savoir plus :
Ministère de l'Economie - Plan de développement du commerce de proximité - Troisième appel à projets portant sur les bonnes pratiques en matière de "commerce de proximité et services connexes" - 21 juin 2010

Le 11 mai 2010, le CIADT a décidé de diverses mesures pour aider au développement des territoires ruraux. Des projets qui visent à :

- améliorer l'accessibilité

- favoriser le développement économique pour participer à la promotion économique et touristique du monde rural

1. Favoriser le développement des entreprises et de l’emploi
2. Favoriser la commercialisation en circuits courts des produits issus de l’agriculture et de la chasse
3. Valoriser les ressources forestières
4. Développer le tourisme dans les territoires ruraux

- améliorer la vie quotidienne des populations

- améliorer l'organisation et la gouvernance

Retrouver les diverses mesures dans le dossier de presse ci-dessous

La loi no 2006-437 du 14 avril 2006 portant diverses dispositions relatives au tourisme a ratifié la partie législative du code du tourisme. Son article 7 a, en outre, réformé les communes touristiques et les stations classées en substituant de nouvelles dispositions à celles constituant la section 2 du chapitre III du titre III du livre Ier du code du tourisme et en modifiant certaines parties de la loi du 5 juin 1907 sur les casinos. Issus pour l'essentiel de la loi du 24 septembre 1919, les précédents régimes des stations classées étaient devenus obsolètes et les procédures lourdes et incertaines.
 

La loi a rénové le régime juridique des stations classées et donné simultanément aux communes accueillant régulièrement des touristes un statut leur reconnaissant cette fonction d'accueil particulière qui n'était plus identifiée dans le droit positif. L'organisation d'ensemble consacrée par le législateur repose sur deux niveaux qualitatifs. Le premier est celui de la commune touristique. Au second niveau se place la station classée, qui n'est autre qu'une commune touristique ayant structuré une offre touristique d'excellence susceptible d'être reconnue et valorisée par le classement.

Consultez la circulaire présentant les points essentiels de la réforme

A la suite de l’engagement pris par le Premier ministre François Fillon à la Réunion l’année dernière, Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l’Outre-mer et Hervé Novelli, secrétaire d’Etat chargé du Commerce, de l’artisanat, des PME, du tourisme, des services et de la consommation, ont adapté pour les départements d’outre-mer les règles du Fonds d’intervention des services, de l’artisanat et du commerce (FISAC).

Principal outil de politique publique en faveur du commerce de détail et de l’artisanat commercial, le FISAC a pour priorité la préservation et le développement d’un tissu d’entreprises de proximité.

Dans un souci d’efficacité administrative, l’ensemble de la procédure, de l’instruction à la décision, sera désormais déconcentrée au niveau des préfets. Les dossiers d’aide au titre du FISAC n’auront donc plus besoin d’être examinés au niveau central à Paris, simplifiant ainsi les circuits d’instruction et accélérant la prise de décision.

Afin d’alléger les budgets des collectivités territoriales, il sera désormais possible, pour les projets d’opérations collectives, de substituer des fonds structurels européens à la participation financière des collectivités.

Concernant les modalités d’intervention, les hameaux et les bourgs ruraux de moins de 3.000 habitants, et non plus uniquement les communes comme c’est le cas pour le dispositif en vigueur au niveau national, seront désormais éligibles aux opérations collectives et d’aménagement en milieu rural, ainsi qu’aux opérations individuelles. Cette adaptation est particulièrement utile outre-mer, les territoires se caractérisant par des communes de taille relativement importante mais composées de nombreux hameaux ou bourgs ruraux.

Source : webmestre-colloc

Par décision du 10 février 2010, le Conseil d’Etat a annulé, à compter du 1er mai 2010, le décret n°2008-1356 du 19 décembre 2008 en tant qu’il fait passer de 4.000 à 20.000 euros le seuil des marchés pouvant être passés sans publicité ni mise en concurrence. Il a considéré que ce seuil était contraire aux grands principes de la commande publique en raison notamment de son caractère général et de son montant.

Pour en savoir plus, consultez la fiche explicative rédigée par la direction des Affaires juridiques du ministère de l'Economie

Retrouvez ce doc en téléchargement dans l'espace de ce site "documentation source"

Hervé NOVELLI a présenté le cahier des charges définitif du « Label oenotourisme » le 27 janvier dernier et a lancé l'appel à candidature dans l'objectif de délivrer les premiers labels dès la saison touristique 2010.

Le label doit permettre à la fois :
1. d'améliorer la lisibilité de l'offre qui reste difficile d'accès compte tenu de la multiplicité des appellations ;
2. de développer la fréquentation et la consommation touristique grâce à ce facteur d'attractivité ; 

          3. de développer le débouché tourisme pour la filière viticole.   

Lancement d'un site internet sur la réforme majeure des collectivités territoriales  :

Lors de l'Assemblée Générale de la FROTSI du 24 octobre dernier qui a eu lieu cette année à Nîmes a été présenté le Guide du Président sur support internet.
Ce Guide du Président s’est réalisé en collaboration avec l’organisme de formation Ethicalia d’après le cycle de formation qui a eu lieu en Région sur la formation des élus.
Ce Guide se veut un moyen de communication moderne et s’adresse en priorité aux administrateurs d’offices pour répondre à leurs interrogations pratiques
Il rassemble les solutions juridiques sur leurs droits et responsabilité d’élus. 
Ce Guide du Président est à présent consultable.

Hervé Novelli lance la consultation sur les textes de la loi tourisme

communiqué et accès à la consultation